BOMINET
Présentation de la marque BOMINET
Déposée le 18 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAUL MAQUINE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « BOMINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOMINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMINET est expirée depuis le 18 juin 2003.
PAUL MAQUINE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380818 - Publication au BOPI 2003-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32